Conditions Générales de Vente – ÉDITIONS DU RHU

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent de façon exclusive entre ÉDITIONS DU RHU, ci-après nommé nous et toute personne effectuant un achat via le site www.abirato.com/abiratoshop ci-après nommé le site et concerne la vente de livres, manuels, revues, imprimés ou en format numérique.

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent aux commandes livrables en France métropolitaine et, dans les DOM TOM et à l’étranger avec des conditions spécifiques mentionnées dans les articles concernés.

Elles s’appliquent à toute commande passée par correspondance ou en ligne sur www.abirato.com/abiratoshop à l’exclusion de toutes les autres ventes, notamment celles réalisées en magasin, librairie, lors des salons et diverses manifestations.

Le Site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 et toute l’année. Vous pouvez prendre connaissance des Conditions Générales de Vente sur le Site. Vous disposez de la faculté de les sauvegarder et/ou de les imprimer.

Les Conditions générales de vente pouvant faire l’objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le Site à la date de passation de votre commande.

Une copie des CGV est transmise avec votre facture accompagnant votre commande.

ARTICLE 1 : COMMANDE

Conditions pour effectuer une commande

Vous déclarez être âgé d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale vous permettant d’effectuer une commande sur le Site.

Acceptation des CGV

Le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve de l’acheteur aux présentes CGV. Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite des ÉDITIONS DU RHU, prévaloir contre les présentes CGV.

ÉDITIONS DU RHU se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente, sous réserve de faire apparaître le cas échéant les nouvelles CGV sur le site.

Les CGV applicables sont celles en ligne sur le site à la date de passation de la commande.

Disponibilité

Nos offres sont valables dans la limite des stocks disponibles.

Pour les produits tiers non stockés dans les entrepôts des ÉDITIONS DU RHU, les offres sont valables sous réserve de disponibilité.

Dans l’éventualité d’une indisponibilité de produit après passation de votre commande, les ÉDITIONS DU RHU vous en informeront par mail ou par courrier postal dès réception des informations. Votre commande sera annulée et vous serez remboursé si votre compte bancaire a été débité. Le remboursement s’effectuera par virement sur votre compte bancaire dans les meilleurs délais, après réception de votre RIB par voie postale ou par email.

ARTICLE 2 : PRIX

Caractéristique des produits et prix

Nous présentons sur notre site les produits et services ainsi que leurs descriptifs détaillés vous permettant de connaître, avant la prise de commande définitive, leurs caractéristiques essentielles.

Les prix affichés sur le site respectent Loi n°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre et sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises (TVA française et autres taxes applicables), hors participation aux frais de port, aux frais de traitement de votre commande et aux frais d’emballage cadeaux.

Nous nous réservons le droit de modifier ces prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de votre validation de commande.

Dispositions générales

Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA et éventuelles autres taxes françaises applicables), hors frais de traitement, de port et d’emballage.

Les produits sont fournis au prix en vigueur au moment de la passation de votre commande.

Modification du prix

Les ÉDITIONS DU RHU se réservent le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes.

Commande vers les DOM TOM, l’Etranger et l’Union Européenne

Les ÉDITIONS DU RHU ne proposent pas encore de livraison vers les DOM TOM, l’Etranger ou l’Union Européenne pour l’instant. Nous nous en excusons.

ARTICLE 3 : PAIEMENT

Dans le cas d’une commande en ligne, le paiement s’effectue directement sur le site. Nous vous adressons un email vous confirmant celle-ci, puis, nous vous informons par email de l’expédition de vos articles.

Une commande d’articles signalés “En stock” passée avant 12h sera expédiée en moyenne le lendemain (hors week-end et jours fériés).

Dans le cas d’une commande par voie postale, le paiement s’effectue par chèque. Nous vous adressons un email vous confirmant celle-ci, puis, nous vous informons par email de l’expédition de vos articles.

L’expédition sera réalisée le jour ouvré suivant la réception de votre commande.

Après la validation de votre commande, si vous souhaitez l’annuler ou la modifier, vous devez contacter le service client qui donnera suite ou non à votre demande suivant que le ou les articles ont été expédiés ou non.

Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande.

Le règlement peut se faire par :

– PAYPAL par cartes bancaires : cartes VISA, EUROCARD OU MASTERCARD.

– par chèque, uniquement dans le cadre d’une commande effectuée par voie postale.

Paiement carte bancaire :

Vous procédez au paiement de vos commandes en communiquant à ÉDITIONS DU RHU vos coordonnées bancaires, étant précisé que la transaction est sécurisée. Pour plus de sécurité, le code de votre carte bancaire n’est pas conservé intégralement par ÉDITIONS DU RHU qui dispose d’un outil de paiement en ligne stable et sécurisé.

Toutes les transactions bancaires sont sécurisées par PAYPAL via un cryptage SSL (matérialisé par un cadenas en bas à droite de votre navigateur).

Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales.

Paiement par chèque :

Vous procédez au paiement de vos commandes en envoyant à ÉDITIONS DU RHU le bon de commande téléchargé sur le site accompagné de votre règlement par chèque à l’ordre de ÉDITIONS DU RHU / Julien Weber et envoyé à l’adresse suivante :

ÉDITIONS DU RHU

21 rue de la République

29200 BREST

Les biens livrés demeureront notre propriété jusqu’à leur expédition lors de la remise au transporteur, une fois que vous en avez acquitté le prix.

ARTICLE 4 : FRAIS DE PORT ET LIVRAISON

Les frais de port comprennent une participation aux frais de préparation de votre commande, d’emballage et les coûts d’affranchissement. Ils sont forfaitaires et liés au poids de la commande.

Le mode d’expédition que vous sélectionnez ainsi que la zone géographique de livraison font varier le montant des frais de port. Reportez-vous à notre grille pour avoir un aperçu des montants.

Nous effectuons uniquement une livraison à domicile. Les produits sont alors livrés à l’adresse de livraison indiquée lors du processus de commande.

Pour connaître la date de livraison de vos produits, reportez vous à notre page ” Livraison et retour “.

Les dépassements de délai de livraison ne peuvent donner lieu à dommages-intérêts, à retenue, ni à annulation des commandes en cours. Toutefois, si 30 jours après la date indicative de livraison, le produit n’a pas été livré, pour toute autre cause qu’un cas de force majeure tel qu’il est reconnu par la jurisprudence, la vente pourra être résolue à la demande de l’une ou l’autre partie. L’acheteur pourra obtenir restitution de son paiement, à l’exclusion de toute autre indemnité ou dommages-intérêts.

FRAIS DE TRAITEMENT, D’EMBALLAGE ET DE PORT

Les frais de traitement, d’emballage et de port (hors abonnements) sont donnés si dessous.

Pour la France et Monaco les livres sont envoyés en mode Lettre ou Colissimo simple.

Si le Client désire recevoir le livre avec un mode spécifique d’envois doit ajouter la somme correspondante sur le bon de commande. Si le Client désire recevoir sa commande par son transporteur particulier, il doit en faire part à ÉDITIONS DU RHU par mail lors de sa commande et donner toutes les coordonnées pour un enlèvement sans problème.

Jusqu’à > 1 kg 1.00 €

< 1Kg 0.50 €

Pour les abonnements en France métropolitaine, les tarifs appliqués sont net de port.

ARTICLE 5 : GARANTIES ET RESPONSABILITE

Tous les articles sont soumis à une garantie légale de conformité et une garantie contre les vices cachés vous permettant de renvoyer les articles livrés défectueux.

– Article 1641 du code civil :

Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.

– Article 1648 du code civil :

L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

Dans le cas prévu par l’article 1642-1, l’action doit être introduite, à peine de forclusion, dans l’année qui suit la date à laquelle le vendeur peut être déchargé des vices ou des défauts de conformité apparents

– Article L.211-4 du code de la consommation :

Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.

Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

– Article L.211-5 du code de la consommation :

Pour être conforme au contrat, le bien doit :

1. Etre propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :

– correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;

– présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;

2. Ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté

Nous nous engageons à apporter tous les soins en usage dans la profession pour la mise en œuvre du service offert au client. Néanmoins, notre responsabilité ne pourra pas être retenue en cas de manquement à nos obligations contractuelles du fait d’un cas fortuit ou d’un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence rendue par les juridictions françaises.

Notre responsabilité ne sera pas engagée en cas de retard dû à une rupture de stock. En outre, en cas de différences non substantielles entre les photos de présentation des articles sur notre site, textes et illustrations et les articles commandés, notre responsabilité ne sera pas engagée. Nous mettons en œuvre tous les moyens dont nous disposons pour assurer les prestations objets des présentes Conditions générales de vente.

ARTICLE 6 : RETOUR DU PRODUIT – DELAI DE RETRACTATION

ÉDITIONS DU RHU s’engage à échanger les produits défectueux, abîmés ou endommagés ou ne correspondant pas à votre commande.

Dans ce cas, nous vous remercions de faire une demande écrite accompagnée du(des) produit(s) à :

ÉDITIONS DU RHU 21 rue de la République 29200 BREST.

Le retour doit être effectué dans les trente jours ouvrables suivant la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée.

En outre, conformément aux dispositions du Code de la Consommation, vous disposez d’un délai de sept (7) jours francs pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités à l’exception, le cas échéant, des frais de retour.

Le(s) produit(s) doit(vent) être retourné(s) dans son(leur) emballage d’origine en parfait état accompagné(s) de tous ses accessoires, notices et documentations.

Les droits de retour et de rétractation ne peuvent être exercés pour les enregistrements audio, vidéo ou multimédias descellés par le client. Néanmoins, pour toute réclamation, vous pouvez écrire à :

ÉDITIONS DU RHU 21 rue de la République 29200 BREST, qui examinera votre demande.

Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés, livres avec la tranche marquée ou salis par le client ne sont pas repris.

En tout état de cause, vous bénéficiez des dispositions de la garantie légale notamment celles relatives à la garantie des vices cachés.

Pour toute demande de remboursement, merci de joindre un RIB.

ARTICLE 7: PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Déclaration CNIL N°

Nous nous réservons le droit de collecter des données, notamment par l’utilisation de cookies, cette collecte étant nécessaire à la prise en compte de vos demandes.

Selon votre choix lors de la création ou la consultation de votre compte, vous serez susceptible de recevoir des offres de notre société. Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences d’abonnements à la newsletter par simple mail au service client.

Conformément à la loi ” informatique et libertés ” du 6/01/1978, modifié par la loi du 6 août 2004, le traitement de ces informations nominatives a fait l’objet de la part des éditions du Rhu d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) enregistrée sous le n° .

Conformément à l’article 34 de cette même loi, le client dispose d’un droit d’accès, de modification de rectification et de suppression des données qui le concernent. L’internaute pourra modifier ses informations personnelles directement dans la rubrique ” Mon Compte ” sur le site des éditions du Rhu. Il pourra supprimer ses données personnelles par courrier en indiquant son nom, son prénom, son adresse ainsi que l’email ayant servi à son enregistrement sur le site.

ARTICLE 8 : PROPRIETE INTELLECTUELLE

L’intégralité du contenu (textes, commentaires, ouvrages, illustrations, images, …) affichés sur la boutique du présent site est réservé au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé est autorisée, sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable.


ARTICLE 9 : COMMENTAIRES INTERNAUTES

Les utilisateurs de ce site peuvent adresser des commentaires ou des notation sur les produits, et ne devra contenir aucun caractère incitant à la haine, diffamant, menaçant, illégal, calomnieux, contrevenant aux droits de propriété intellectuelle, de militantisme politique, de sollicitations commerciales, de mailing de masse, de chaînes ou toute autre forme de ” spam ” et d’une quelconque manière que ce soit allant à l’encontre de n’importe quelle loi.

Si vous nous adressez du contenu, vous acceptez de nous accorder le droit, non exclusif, gratuit et pour la durée légale des droits d’auteur, d’exploiter, de reproduire, de modifier, d’adapter, de publier et de distribuer ce contenu sur tous supports.

En cas de violation de ces dispositions, les contenus que vous avez mis en ligne pourront être supprimés sans mise en demeure préalable et votre accès aux services pourra être suspendu ou résilié à vos torts exclusifs, et ce sans préjudice de toute action en responsabilité.

Vous pouvez formuler une réclamation au sujet d’un contenu via le formulaire de contact sur le site www.editionsdurhu.com.

ARTICLE 10 : PREUVE

Les registres informatisés, conservés dans nos systèmes informatiques dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

ARTICLE 11 : RELATION CLIENT

Pour toute question, information ou réclamation, notre Service Client est à votre disposition par email (contact@editionsdurhu.com).

MISE À JOUR 2018
1.Collecte de l’information

Nous recueillons des informations lorsque vous vous inscrivez sur notre site, lorsque vous vous connectez à votre compte, faites un achat, participez à un concours, et / ou lorsque vous vous déconnectez. Les informations recueillies incluent votre nom, votre adresse e-mail, numéro de téléphone, et / ou carte de crédit.

En outre, nous recevons et enregistrons automatiquement des informations à partir de votre ordinateur et navigateur, y compris votre adresse IP, vos logiciels et votre matériel, et la page que vous demandez.

2. Utilisation des informations

Toute les informations que nous recueillons auprès de vous peuvent être utilisées pour :

Personnaliser votre expérience et répondre à vos besoins individuels
Fournir un contenu publicitaire personnalisé
Améliorer notre site Web
Améliorer le service client et vos besoins de prise en charge
Vous contacter par e-mail
Administrer un concours, une promotion, ou un enquête

3. Confidentialité du commerce en ligne

Nous sommes les seuls propriétaires des informations recueillies sur ce site. Vos informations personnelles ne seront pas vendues, échangées, transférées, ou données à une autre société pour n’importe quel raison, sans votre consentement, en dehors de ce qui est nécessaire pour répondre à une demande et / ou une transaction, comme par exemple pour expédier une commande.

4. Divulgation à des tiers

Nous ne vendons, n’échangeons et ne transférons pas vos informations personnelles identifiables à des tiers. Cela ne comprend pas les tierce parties de confiance qui nous aident à exploiter notre site Web ou à mener nos affaires, tant que ces parties conviennent de garder ces informations confidentielles.

Nous pensons qu’il est nécessaire de partager des informations afin d’enquêter, de prévenir ou de prendre des mesures concernant des activités illégales, fraudes présumées, situations impliquant des menaces potentielles à la sécurité physique de toute personne, violations de nos conditions d’utilisation, ou quand la loi nous y contraint.

Les informations non-privées, cependant, peuvent être fournies à d’autres parties pour le marketing, la publicité, ou d’autres utilisations.

5. Protection des informations

Nous mettons en œuvre une variété de mesures de sécurité pour préserver la sécurité de vos informations personnelles. Nous utilisons un cryptage à la pointe de la technologie pour protéger les informations sensibles transmises en ligne. Nous protégeons également vos informations hors ligne. Seuls les employés qui ont besoin d’effectuer un travail spécifique (par exemple, la facturation ou le service à la clientèle) ont accès aux informations personnelles identifiables. Les ordinateurs et serveurs utilisés pour stocker des informations personnelles identifiables sont conservés dans un environnement sécurisé.

Est-ce que nous utilisons des cookies ?

Oui. Nos cookies améliorent l’accès à notre site et identifient les visiteurs réguliers. En outre, nos cookies améliorent l’expérience d’utilisateur grâce au suivi et au ciblage de ses intérêts. Cependant, cette utilisation des cookies n’est en aucune façon liée à des informations personnelles identifiables sur notre site.

6. Se désabonner

Nous utilisons l’adresse e-mail que vous fournissez pour vous envoyer des informations et mises à jour relatives à votre commande, des nouvelles de l’entreprise de façon occasionnelle, des informations sur des produits liés, etc. Si à n’importe quel moment vous souhaitez vous désinscrire et ne plus recevoir d’e-mails, des instructions de désabonnement détaillées sont incluses en bas de chaque e-mail.

7. Consentement
En utilisant notre site, vous consentez à notre politique de confidentialité.


ARTICLE 12 : LOI APPLICABLE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. Le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du défendeur.


IDENTIFICATION DE LA SOCIETE ET CONTACTS

la MAISON DU RHU sont gérées par une association loi 1901 à but non lucratif W291005142 SIRET 84100899800012 NAF 9499Z TVA Intracommunautaire FR67841008998 et représentées par Catherine Weber-Acquaviva.

MAISON DU RHU association HUMUS
21 rue de la république
29200 BREST
+33 6 72 75 84 82
www.editionsdurhu.com
contact@editionsdurhu.com